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Devis et Commandes :
Tout devis établi par Elek’O est valable pendant une durée de [nombre] jours à compter de sa date d’émission. Les commandes ne sont considérées comme fermes et définitives qu’après acceptation du devis par le client et réception d’un bon de commande signé ou d’un accord écrit.
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Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être révisés en cas de variation importante du coût des matières premières, des salaires, des taxes ou des droits de douane.
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Le paiement des prestations est dû selon les modalités suivantes : [précisez les modalités de paiement, par exemple : 30% à la commande, 70% à la livraison]. Les paiements peuvent être effectués par chèque, virement bancaire ou carte bancaire.
Livraison :
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Garanties :
Elek’O garantit ses prestations conformément à la réglementation en vigueur. Les garanties légales de conformité et des vices cachés s’appliquent conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
Litiges :
Tout litige relatif à l’exécution des prestations d’Elek’O sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de l’entreprise.


Informations Légales Complémentaires :
Assurance :
Elek’O est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de [nom de l’assureur], contrat n° [numéro de contrat].
Médiation :
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.


Mise à Jour des Mentions Légales :
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par Elek’O. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication en ligne. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

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